Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOIT 2000
/
TOIT 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOIT 2000
TOIT 2000 (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1310434
Date de dépôt :
20/02/1985
Lieu de dépôt :
TOURCOING
Date d'expiration :
20/02/1995
TOIT 2000 de TOIT 2000

Présentation de la marque TOIT 2000

Déposée le 20 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOIT 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURCOING), la marque française « TOIT 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOIT 2000 domicilié(e) 18, rue Léon Salembien, 59200 Tourcoing. - France.

La marque TOIT 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310434.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOIT 2000 est expirée depuis le 20 février 1995.

TOIT 2000 a également déposé les autres marques suivantes : TOIT 2000


TOIT 2000 (S.A.R.L.) - 18, rue Léon Salembien, 59200 Tourcoing. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Toutes transactions sur immeubles et fonds de commerce, rédactions d'actes.